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Warner Chappell Music v. Nealy, No. 22-1078 [Arg: 2.21.2024]

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QUESTION PRESENTED:

Whether, under the discovery accrual rule applied by the circuit courts and the Copyright Act’s statute of limitations for civil actions, 17 U.S.C. § 507(b), a copyright plaintiff can recover damages for acts that allegedly occurred more than three years before the filing of a lawsuit.

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