S06E02 Spectacle de territoire

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Un texte libre de droit, signifie que le texte peut être utilisé par autrui, sans payer de redevance à l’auteur. Ces textes libres appartiennent au domaine public, statut sous lequel sont placés les œuvres et objets protégés par le droit d’auteur dont la durée de protection a expiré et dont l’utilisation n’est plus soumise à l’autorisation des titulaires de droits.
Plusieurs "droits" s'appliquent à une oeuvre lorsqu'elle est publiée par son auteur.
Les droits patrimoniaux permettent à l’auteur (ou à ses héritiers) d’exploiter son œuvre comme il le souhaite. Il peut ainsi décider de la reproduction et de la représentation publique de son œuvre et en tirer une rémunération.La protection des droits patrimoniaux de l’auteur est néanmoins temporaire, c’est-à-dire que l’auteur dispose de ces droits tout au long de sa vie ainsi que ses héritiers durant les 70 années qui suivent son décès (droit français). Une fois ce délai écoulé, les œuvres sont libres d’utilisation sous réserve de respecter les droits moraux de l’auteur.Autrement dit, tout le monde peut télécharger, dupliquer, rediffuser, mettre en scène et représenter ces œuvres sans autorisation, sous réserve de respecter les droits moraux (paternité et respect -au sens large- de l’œuvre).

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